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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE
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EURO COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO COMPOST
TOURBIERES DE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1378761
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
EURO COMPOST de TOURBIERES DE FRANCE

Présentation de la marque EURO COMPOST

Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EURO COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) B.P.6, Le grand Patis R.D.178, 44850 SAINT MARS DU DESERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASZULA Philippe - France.

La marque EURO COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

TOURBIERES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOTOURBE , COMPOST 3000 , NUTRITOURBE , VVV TOURBE GRANDE VITESSE VITESSE VIGUEUR VEGETATION , COMPOST 3000 , EURO COMPOST , FERTILOR , PARFUM DE TERRE , NUTRITOURBE


TOURBIERES DE FRANCE SA - B.P.6, Le grand Patis R.D.178, 44850 SAINT MARS DU DESERT. - France


PASZULA Philippe - France


Inscription le 26 février 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°250555 - Publication au BOPI 1998-02-26

Tourbes, Terreaux, Terre de Bruyere, Amendement Organique,

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.